10 décembre 2024

Des infos utiles

Bannister

Quel choix entre une assemblée générale et un conseil d’administration ?

Vu ces rôles très similaires, certaines structures se passent du conseil d’administration et elles n’en possèdent donc pas. Dans ce cas, c’est l’assemblée générale qui se charge entièrement de l’administration de la structure. Pour choisir judicieusement entre ces deux groupes, nous allons voir clairement sur les différences entre l’assemblée générale et le conseil d’administration. 

Dans une entreprise, l’assemblée générale est souvent confondue avec le conseil d’administration. C’est tout à fait compréhensible, car ces deux groupes se chargent de l’administration et la gestion de la société, explique Goudsmit Tang Management

Le fonctionnement de l’assemblée générale et le conseil d’administration

Ces deux groupes ne sont pas composés de mêmes personnes. Ils se réunissent tout de même pour prendre des décisions concernant la société. Assemblée générale à actionnaire 

On peut définir l’assemblée générale comme le rassemblement des actionnaires ou des associés d’une structure. Lors de cette réunion, ils décident de l’administration et de la gestion de l’entreprise, de l’institution, de l’établissement public ou de l’association. Il y a deux types de réunions pour ces personnes. 

Il y a l’assemblée générale ordinaire pendant laquelle on prend les décisions sur la gestion ordinaire. Les actionnaires ou les associés peuvent déterminer la distribution des dividendes, la nomination et la révocation d’administrateurs. Pour les décisions relatives aux statuts, il faut attendre l’assemblée générale extraordinaire. Pendant celle-ci, on peut se concentrer sur la fusion de la structure ou l’augmentation de capital. 

Conseil d’administration à administrateur 


Le conseil d’administration est composé d’administrateurs qui, eux aussi, se concentrent sur la gestion de la structure et pour ce faire, ils se réunissent. Pour ce groupe, on compte, entre 3 à 18 membres en fonction des statuts de l’entreprise. Ces membres sont choisis par les actionnaires ou les associés lors de l’assemblée générale. À la tête du conseil d’administration, on dispose un président désigné ou élu. Une personne morale peut aussi être un administrateur, mais dans ce cas, elle doit être représentée par une personne physique appelée « mandataire ». Une structure peut ne pas détenir de conseil d’administration et c’est seulement les actionnaires ou les associés qui décident de l’administration. 


Que font le conseil d’administration et l’assemblée générale ? 

Si une structure possède à la fois un conseil d’administration et une assemblée générale, ces deux groupes ont des rôles bien distincts dans la gestion de l’entreprise. 


Le rôle du conseil d’administration 

Les administrateurs se réunissent tous les mois avec le directeur général de la société. Pendant cette réunion du conseil d’administration, ils définissent la stratégie et les prises de position de la structure. C’est au groupe d’élaborer le budget financier de l’entité et ce budget passera par la suite à l’assemblée générale pour être validé définitivement. 

Le conseil d’administration se charge également de la bonne exécution des grandes lignes de la stratégie mise en place. On laisse souvent entendre que le pouvoir du conseil d’administration se trouve moins important que celle de l’assemblée générale, mais certaines décisions peuvent ne pas passer par l’assemblée générale : c’est le cas pour la nomination des dirigeants de la société. 


Le rôle de l’assemblée générale 


Si dans une entreprise, il y a à la fois un conseil d’administration et une assemblée générale, les administrateurs et les actionnaires détiennent des rôles bien distincts. Dans ce cas, les actionnaires ou les associés se concentrent plus sur l’élaboration et la modification des statuts de la structure. Ils se chargent aussi de la nomination et de la révocation des membres du conseil d’administration. Ses rôles s’étendent également dans la validation des budgets et des comptes ainsi que dans la résolution des questions liées à l’existence de l’entreprise.